1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site ÉcoHorizon et les conditions d'utilisation par l'Utilisateur. Tout accès ou utilisation du site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Services Proposés
Le site ÉcoHorizon propose des informations sur l'écologie, des conseils en développement durable, ainsi que la possibilité de solliciter des audits énergétiques et environnementaux. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d'ÉcoHorizon en cas d'erreur ou d'omission.
3. Propriété Intellectuelle
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4. Responsabilité
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5. Liens Hypertextes
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6. Modification des CGU
ÉcoHorizon se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des évolutions.
7. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de solution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris.